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Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre d'une part CLEANSE SAS au capital de 7000 € immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 928 186 618, (ci-après « TheGutCleanser.co ») et d'autre part toute personne ayant effectué un achat sur le site www.thegutcleanser.co, ci-après dénommée « le Client ». Tout achat sur le site www.thegutcleanser.co (ci-après le « Site ») entraîne automatiquement l'acceptation de l'intégralité de ces conditions.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des relations commerciales entre TheGutCleanser.co et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur notre site web.
En passant commande sur TheGutCleanser.co, vous acceptez sans réserve les présentes CGV. Nous vous invitons à les lire attentivement avant d’effectuer tout achat
1 : DÉFINITIONS
Client : désigne tout utilisateur qui procède à l’achat d’un Produit par l’intermédiaire du Site et/ou qui dispose d’un compte personnel sur le Site.
Commande : désigne le processus consistant pour le Client à sélectionner les Produits qu’il souhaite acheter et se faire livrer. Une Commande est finalisée lorsque le Client a sélectionné les Produits qu’il souhaite se faire livrer ainsi que les options de livraison et lorsqu’il a réglé la somme à payer. Une fois finalisée, la Commande est prise en charge par TheGutCleanser qui procédera à l’expédition des Produits commandés selon les modalités des présentes CGV.
Contrat : désigne les présentes CGV et éventuelles conditions particulières applicables à certaines opérations promotionnelles. Dès lors, le Client renonce à se prévaloir de tout document contradictoire qui viendrait s’opposer au Contrat, et qui serait par conséquent inopposable à TheGutCleanser.
Données personnelles : désigne l’ensemble des informations à caractère personnel relatives au Client personne physique renseignées par lui lors de la Commande.
Parties : désigne conjointement TheGutCleanser et les Utilisateurs du Site.
Produits : désigne les produits disponibles à la vente sur le Site.
Utilisateur : désigne toute personne physique ou morale accédant au Site qu’elle soit Cliente ou non.
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur notre site. Nous nous efforçons de décrire et de présenter les articles avec la plus grande précision. Cependant, les images des produits ne sont pas contractuelles. Nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran soit exact.
Tous les prix affichés sur TheGutCleanser.co sont en € et incluent toutes les taxes applicables, sauf indication contraire. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
En période de précommande, l’acheteur doit sélectionner les produits souhaités et les ajouter à son panier, puis suivre les instructions pour finaliser l’achat. L’acheteur doit vérifier l’exactitude de sa commande avant de la confirmer. Les périodes de précommandes sont soumises à une variation en terme de délais de livraisons.
Pour passer une commande, l’acheteur doit sélectionner les produits souhaités et les ajouter à son panier, puis suivre les instructions pour finaliser l’achat. L’acheteur doit vérifier l’exactitude de sa commande avant de la confirmer.
Une fois la commande passée, un email de confirmation sera envoyé à l’acheteur. Ce mail confirme l’acceptation de la commande et forme ainsi le contrat de vente entre TheGutCleanser.co et l’Acheteur.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Nous acceptons les modes de paiement suivants : carte bancaire, PayPal, etc. Toutes les transactions sont sécurisées et cryptées.
En cas de non-paiement, nous nous réservons le droit de suspendre ou d’annuler la commande.
Les commandes sont expédiées à l’adresse de livraison indiquée par l’acheteur ou en point relais lors de la commande. Nous nous engageons à expédier les commandes dans les délais indiqués sur le site, sauf cas de force majeure et sauf cas de précommandes.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination. TheGutCleanser.co ne pourra être tenue responsable des retards de livraison indépendants de notre volonté.
Les risques liés au transport sont à la charge du client à compter du moment où les produits quittent nos locaux.
Conformément à la législation en vigueur, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Pour exercer ce droit, l’Acheteur doit notifier sa décision par email à hello@thegutcleanser.com. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non ouverts et non utilisés. Les frais de retour sont à la charge de l’Acheteur.
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur. En cas de produit défectueux ou non conforme, l’Acheteur peut demander le remplacement ou le remboursement du produit.
La responsabilité de TheGutCleanser.co ne pourra être engagée en cas de non-exécution ou de mauvaise exécution du contrat en raison d’un fait imputable à l’Acheteur, d’un fait imprévisible et insurmontable d’un tiers, ou d’un cas de force majeure.
Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires pour le traitement de la commande et seront traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.
L’Acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles en nous contactant à support@thegutcleanser.com.
Tous les éléments du site TheGutCleanser.co, y compris les textes, images, logos et graphismes, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Toute reproduction, représentation ou utilisation de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans notre autorisation préalable.
Les présentes CGV sont soumises au droit en vigueur en France. En cas de litige, nous nous efforcerons de trouver une solution amiable. En cas de litige relatif à une Commande, le Client devra s’adresser en priorité à TheGutCleanser, afin de trouver une solution amiable, par email à l’adresse hello@thegutcleanser.com
La saisine du médiateur ne peut intervenir qu’après que le Client ait effectué des démarches préalables écrites auprès de TheGutCleanser. En outre, conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l’Union européenne. Cette plateforme est accessible au lien suivant : https://webgate.ec.europa.eu/odr/.
12.1 Loi applicable et attribution de juridiction
Les présentes CGV sont régies par le droit français, sauf disposition impérative contraire.
A défaut d’issue amiable et quelle que soit l’origine du conflit, les litiges relatifs à l’exécution ou l’interprétation des présentes CGV seront soumis aux tribunaux compétents de Toulouse, sauf disposition impérative contraire. A toutes fins utiles, il est précisé que les délais pour agir judiciairement ne sont pas interrompus durant la période pendant laquelle une solution amiable est recherchée ou une médiation est sollicitée.
TheGutCleanser.co se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions s’appliqueront à toute nouvelle commande passée après la date de modification.
Pour toute question concernant les présentes CGV, vous pouvez nous contacter à hello@thegutcleanser.com.